Serge Grouard et Fansolo devant le juge lundi 25 janvier 2010
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L’affaire du blog « les amis de Serge Grouard » passe lundi 25 janvier 2010 à partir de 14 h en appel au tribunal d’Orléans. L’audience est publique.
Si vous avez raté le début…
Serge Grouard est le maire UMP de la ville d’Orléans. En septembre 2007, Fansolo, auteur reconnu et apprécié du blog humoristique »La Page de Fansolo » créait un blog pastiche nommé « Les amis de Serge Grouard« , blog où l’on pouvait lire ce genre de propos (repris depuis par reporter sans frontières) :
« Serge Grouard, l’homme du futur
Avec Serge Grourd, nous sommes sûrs qu’Orléans fera un bond de géant.
Cet homme nous représente dignement à l’Assemblée et à la mairie, par exemple en se battant pour l’antartic ou l’Espace.
Enarque de conviction, il sait qu’une gare est le meilleur exemple d’une réponse adaptée à nos problèmes les plus égus.
Mieux qu’un tram de retard, Serge a un train d’avance ! »
2 mois plus tard, Serge Grouard annonçait sa candidature aux municipales. Voici la lecture faite par le blog en question (reprise par reporter sans frontières) :
« Allez Louya ! Serge Grouard a annoncé le 2 novembre qu’il annoncerai sa candidature lors d’une annonce au Palais de Charbonnière le 17 novembre prochain.
Nous n’en pouvions plus de rester sans nouvelles de notre excellent maire de tous. Nous Orion tellement bien aimé qu’il annonce son annonce sur notre blog mais à quoi ça sert des amis dans le cas contraire qu’on se demande que c’est pas si grave ? Nous lui restons fi-d’ailes !
Nous sommes vétiablement HEUREUX de ça : voir en forme un tel élu aussi populaire et magique, aux yeux, de toute la population orléanaise.
Depuis ce n’été : plus tenable pour nous de devoir supporter la présence de l’autre candidat gochiste sans contre parti. Avec Serge Grouard, la sureté préventive et même les nouvel-tectonlogies vont gonfler jusqu’au meilleur. Plus de contrôle et de maîtrîse de soie !
Il a raison de ne pas se presse y piter comme l’autre et d’attendre le moment e-douane !
Si le 17 novembre, Serge pouvait annoncer qu’il annoncera sa candidature le 21, ce serait encore mieux, question de l’Agenda (21 !), bien sûr ! Quel suce pence !
C’est une supêr idée d’entrée en campagne : l’entrée (aujourd’hui), le plat (le 17), le fromage (en mars) et le dessert : Serge Grouard réélu maire ! Manque plus que le café et le pousse-café (le programme de Sezrge !) Quelle rectette ! Vivement le Go-Emilio !
Serge, Nous thémons et te bisons ! »
Plus tard, Fansolo se retrouva sur la liste opposante à Serge Grouard. Plutôt que de fermer le blog, il choisit de le laisser ouvert en espaçant les publications. Quelques temps avant le scrutin, le blog cessa de publier de nouveaux articles. Le blog « les amis de Serge Grouard » resta très confidentiel, recevant peu de visite (160 en 4 mois) et de rares commentaires tous issus du microcosme des blogueurs orléanais.
Plusieurs mois après sa victoire, Serge Grouard demanda d’identifier légalement l’auteur du blog.
Une perquisition fut menée au bureau de l’entreprise où travaillait Fansolo. Pourquoi ce choix plutôt que celui d’une perquisition à son domicile ? On ne le saura sans doute jamais. En tout cas, un problème qui était purement privé devint alors professionnel.
En septembre 2008, Serge Grouard, entama une procédure d’urgence devant le tribunal de grande instance de la ville d’Orléans.
(*) Il convoqua la presse dans les locaux de la mairie pour un retentissement médiatique maximal puis consacra plus d’une heure de conseil municipal pour y expliquer ses motivations. Ce faisant, essayant de déstabiliser l’opposition au sujet du blog potache, il montrait que l’enjeu était en fait politique.
En réécoutant aujourd’hui le discours tenu lors du conseil municipal, on est saisi par la violence des propos de la majorité et en particulier de Serge Grouard et de Florent Montillot (ce dernier venant à parler des problèmes de prédation d’enfants, ce qui montre à quel point la majorité maitrisait ses propos).
A un moment clé, Corinne Leveleux Teixeira (opposition socialiste) dit « nous sommes un conseil municipal, nous avons à gérer les affaires de la ville d’Orléans, il est temps de passer à l’ordre du jour, maintenant ».
Cette remarque étonna le maire qui sembla se rendre compte du dérapage et mit fin à plus d’une heure d’invectives. Cependant, on notera que la majorité municipale ne refermera jamais vraiment ce débat puisqu’elle reviendra sur la question des blogs à 5 ou 6 reprises au cours de l’année qui suivit.
Quelques jours plus tard, dans le procès qui opposait le Maire d’Orléans (sic) à Fansolo, le tribunal d’Orléans (re-sic) condamna fansolo à payer 11 000€ de frais divers en plus de ses propres frais d’avocat.
« Monsieur Grouard précise que le contenu de ce blog le dénigrant en se présentant comme celui de ses amis et en faisant des fautes d’orthographe et en tenant des propos particulièrement familiers cherchant manifestement à le dénigrer ainsi qu’à porter atteinte à son image »
L’impact médiatique de l’affaire lancée par le Maire de la ville fut si important que Fansolo ne tarda pas à en voir les effets sur sa vie personnelle à tel point qu’il se décida, un an plus tard, à quitter la région avec sa femme et ses enfants. Plusieurs Unes dans le journal local, des reportages radio, télé,… ça ne pardonne pas dans une ville de province !
En même temps que le procès contre Fansolo, la majorité municipale avaient lancé 2 autres affaires. L’une contre Libération et l’autre contre Facebook. Finalement, toutes 2 furent abandonnées. Exit le combat annoncé de Serge Grouard pour le contrôle d’internet : le journal Libération et la multinationale Facebook ne seront pas réellement inquiétés. Le député Grouard ne déposera pas non plus de projet de loi pour en finir avec l’anonymat, comme il l’avait laissé entendre. Finalement, seul le citoyen Fansolo, eut à payer les pôts cassés d’une opération que tout le monde à du mal, même à droite, à qualifier…
Il y a quelques mois, Me Lemaignen, avocat de Serge Grouard (et frère du Président de l’Agglomération orléanaise), a plaidé une affaire similaire à Chartres. Il y revendiqua une jurisprudence orléanaise. Le tribunal de Chartres refusa de reconnaitre-là un procès suffisament significatif pour considérer qu’il fait jurisprudence si bien qu’à Orléans, on se mit à reprendre « confiance dans la justice de notre pays » (pour reprendre la déclaration de Fansolo, quelques jours avant sa condamnation)
L’affaire du blog « les amis de Serge Grouard » passe lundi 25 janvier 2010 à partir de 14h en appel devant le tribunal d’Orléans. Evidemment, j’espère que Fansolo gagnera… et la liberté d’expression avec.
Au lendemain de la défaite aux municipales, je me rappelle que Fansolo m’avait dit « bon, on a peut-être perdu les élections mais sur l’humour, on était vraiment les meilleurs ! ». Il est con, ce mec, il croit que l’humour a sa place dans notre société…
…
Pour l’appel, la mobilisation des amis de fansolo :
- Steph se demande qui est vraiment à plaindre dans cette affaire
- Moonblogueur réalise une superbe vidéo-hommage « l’appel du 12 octobre »
- Circé nous dit son amitié pour fansolo, le seul orléanais à pouvoir comprendre la nature profonde de la cité de la joie en 3D starworisée
- l’extrême centriste GABRIELLE (en majuscules, elle y tient !) adresse un mot d’Amour en forme de carte poste bretonnante à l’ami Antoine. Amazing Grace…
- même la très grouardiene gazette d’orléans en parle, croyant voir des préparations de manifestations sur le tant décrié facebook Etonnants les gens de droite…
- depuis le lointain quartier de la Source, dans un article relevé, l’équipe d’open la source analyse le terrorisme intergalactique orléanais
Plus loin encore,
- gaël (de tout et de rien) nous rapelle, depuis Tours, que c’est quand-même une… lamentable affaire !
- Eric, depuis Mulhouse, nous rappelle, lui que les blogs sont affaire de liens, brodel !
- Le journal en ligne « vendredi » publie un article qui a la gentisse de me citer… merci à eux…
L’appel aux dons est toujours actif. Nous avons recueilli 3 650 € en chèque ou par CB (sur les les 11 000 demandés). Renseignements sur le blog lesamisdefansolo.com.
…
(*) Image réalisée à partir de Mosaic generator et de la photo de © Libéorléans.fr
Je ne pourrai y être mais sera de tout coeur avec lui ! Pour le « mot d’amour ». C’est celui que toi, lui, CDG etc… avaient reçu par mail où j’attends une réponse.
La meilleure réponse à donner, c’est déjà de trouver des solutions aux problèmes de fond dont, bien sûr, la liberté d’expression qui a gagnera à coup sûr.
Affections démocrates
Un seul mot : Merci, Miguel.
Bonjour,
Sombre affaire, à n’en pas douter…
Avec un vaste débat derrière dont on n’a pas fini de faire le tour (et détours).
Je fais partie de ces personnes qui pensent que
1. l’humour et la liberté d’expression ne doivent pas servir à masquer une réalité de manoeuvres.
2. l’équité doit primer mais il faudra bien un jour prendre position pour savoir ce qui est et n’est pas permis par la loi (l’éthique et la morale devant être les seuls leviers à cette évolution, et non pas la défense des intérêts individuels et communautaires).
Une utopie, sans doute… ^^
Une solution : séparer les genres.
Il y a des comiques qui sont là pour ça, et des politiques dont on aime rire mais qui ne sont pas là — en principe — pour traiter certains sujets à la légère.
L’engagement, quel qu’il soit, est un acte réfléchi et responsable (ou pas).
Bien cordialement,
en espérant que les hommes cessent de s’entre déchirer pour des broutilles pour se consacrer aux véritables questions et à des projets communs.
Marc
Hello Miguel,
Je fais tourner … on va mettre le paquet !
@ +
Bésitos
Que la force soit avec Fansolo !
Pastiche : Remplacez « Palpatine » par qui vous voulez mais moi j’ai ma petite idée…
« Grand manipulateur, Palpatine n’hésite pas à tromper, trahir et se servir de tous ceux susceptibles de le servir au mieux. Ainsi, il n’eut aucun scrupule à faire éliminer le Comte Dooku (alias Darth Tyranus) par Anakin à bord de la Main Invisible afin de s’assurer que ce dernier devienne plus tard son nouvel apprenti.
Préférant déplacer ses pions en étant lui-même à l’abri, Palpatine a le don de s’adapter à toute situation et à la retourner en sa faveur si besoin est….
Cependant, malgré son intelligence certaine, son charisme et sa puissante maitrise de la Force, l’Empereur n’est pas sans défauts et c’est sans doute sa trop grande confiance en lui et en ses pouvoirs qui causa sa perte sur l’Etoile de la Mort (comme le lui fit remarquer Luke Skywalker).
L’Empereur est un grand amateur d’art et aime assister à des représentations de théâtre sur Coruscant. La rumeur prétend même que ses appartements étaient remplis d’oeuvres d’art offertes par ses sujets les plus loyaux. »
« l’humour et la liberté d’expression ne doivent pas servir à masquer une réalité de manoeuvres »
On repense au « mangez des pommes » des Guignols en 1995 qui conduit direct au « j’ai niqué couille-molle »… Est-ce à dire qu’il y a eu « réalité de manoeuvre » ? A qui de le relever ? Au juge civil un an après ou à l’électeur ? L’humour, qu’il émane de n’importe qui (personne engagée ou non) a FORCEMENT une incidence. A voir si elle est déterminante ou non. L’humour est FORCEMENT manipulateur, à commencer par la manipulation des zygomatiques !
Il y a un juge pour apprécier tout cela, c’est le juge de l’élection. Constitutionnel ou Administratif, il regarde en principe si la sincérité d’un scrutin a été faussée et par quoi. Il annule ou non l’élection et soumet finalement son appréciation seuls aux électeurs (cf Corbeil-Essonne)
Dans le cas orléanais, l’élection acquise par le requérant avec plus de 1000 voix d’écart laisse penser que l’action en justice au civil – a fortiori hors de tous délais et sans justification probante du référé (le blog était fermé) montre que la procédure a d’autres motivations que celle annoncées.
On pourrait compléter votre axiome avec un 1.bis : « la position d’élu ne doit pas servir à saisir une autre justice que celle dédiée aux cas prévus par la Loi qu’il vote et fait appliquer ».
Où est la « réalité de manoeuvres » ?
Vendredi reprend l’info aujourd’hui http://vendredi.info/2009/10/08/le-blogueur-satirique-fait-appel/
Certes la question du droit d’expression reste au coeur de cette affaire.
Depuis les faits remontant aujourd’hui à plus de deux ans, ce fameux « droit d’expression » n’a jamais fini d’en voir de toutes les couleurs et ce n’est sans doute pas fini , hélas !….
En tous cas, aujourd’hui et à l’égard de Fansolo le couperet de la première peine est déjà tombé sous la forme de son départ d’Orléans..A lui et à sa famille!…Nous avons tous déja ressenti comme une injustice cet éloignement pour ne pas dire cet exil, et tous, nous souffrons encore de le savoir loin de nous: enfin quoi, il nous manque!
Avec le temps,il ne reste de ce procès et de ses causes profondes qu’une impression de démesuré, de caricatural et même de grotesque !…
Miguel dans son article nous en fait un récit très exhaustif, et il me semble qu’à moins de deux jours de l’Appel, il convient d’espérer et d’espérer encore qu’un nouveau coup de massue ne viendra pas retarder ou compromettre le superbe rétablissement qu’il est en train d’accomplir dans sa vie sociale après la première salve de ce procès….
D’ores et déjà on peut affirmer qu’il n’y aura pas de vainqueur quelque soit le résultat de l’Appel….Antoine, quoiqu’il arrive devra assumer de gigantesques frais, et ne doutons pas que nous saurons tous faire un effort exceptionnel pour l’aider et il le faudra
Quant à Serge Grouard en permettant à cette affaire qui était sans conséquences de prendre un tel volume, il ne pourra vraiment pas se prévaloir ni d’une victoire ni même d’une réparation quelconque qui lui aurait été dûe !
Avec le temps, l’affaire des « Amis de Serge Grouard » qui n’aura eu aucun impact sur les élections peut tout juste être assimilée à l’un de ces excès ou de ces débordements qui sont monnaie courante à l’approche et dans le cadre des campagnes électorales….
L’anonymat ?….Faux problème…Tout au plus une imprudence de la part d’Antoine et il n’y a pas de quoi en faire une Croisade contre les Blogs!….Le temps est passé et c’est lui qui aura rendu son verdict !
Miguel a raison de rappeler que Serge Grouard aura sans aucun doute eu tort d’amener cette affaire à caractère personnel dans le cadre du Conseil Municipal.
Il me semble qu’en revanche il n’appartient pas aux blogueurs de ramener ce même sujet dans le Cadre Municipal.
Un mélange des genres, quel qu’il soit n’irait pas dans le sens de la cause de Fansolo.
Ce soir , je pense beaucoup à lui et je croise les doigts pour que tout se passe au mieux pour lui lundi.
Mardi sera un autre jour…..
y
Respect, Monsieur Morat !
y (?)
D’abord, la réponse de Pierre à Marc Jestin me convient.
Ensuite, ne devant pas être confondu avec l’injure ou la diffamation, le dénigrement me paraît être LA pierre d’achoppement juridique, le coin enfoncé entre le droit et le code, le concept dont les blogueurs doivent désormais se méfier comme peste, et sur lequel ils devraient mutualiser leur réflexion et leur formation en vue d’une protection juridique. En effet, on sait que le dénigrement est fréquemment invoqué outre-atlantique pour casser les lanceurs d’alerte. Les conséquences sont essentiellement pécuniaires et peuvent aller jusqu’à une forme d’interdiction professionnelle (comme dans les ex-pays totalitaires). La situation de Fansolo me paraît bien représentative à cet égard.
D’autre part, n’oublions pas que le blog est un support d’expression dangereux, selon l’excellente analyse de Me Lemaignen, et dont la traçabilité est bien moins évidente que pour la presse écrite. Bien que l’anonymat ne soit jamais absolu (adresse IP) et que l’usage du pseudonymat -décrié par d’aucuns épris de liberté (lol !)- soit légitimement répandu, le dit pseudonymat sera la prochaine liberté à défendre.
Enfin, il faudait sûrement réfléchir à un renversement de front, et utiliser en retour des procédures juridiques contre les édiles qui ne se privent pas de dénigrer les manifestations d’humeur, d’humour et d’opinion, pour obtenir à leur égard les mêmes sanctions exorbitantes que celles subies par Fansolo.
Deux choses :
1/ « - même la très grouardienne gazette d’orléans en parle, croyant voir des préparations de manifestations sur le tant décrié facebook Etonnants les gens de droite… »
Je ne me souviens pas d’avoir tenu de tels propos et ne trouve rien de probant à ce sujet au bout du lien indiqué.
2/ « Au lendemain de la défaite aux municipales, je me rappelle que Fansolo m’avait dit « bon, on a peut-être perdu les élections mais sur l’humour, on était vraiment les meilleurs ! ». Il est con, ce mec, il croit que l’humour a sa place dans notre société… »
Fansolo est loin d’être con de manière générale mais il l’a été en persistant à confondre humour et politique. Et encore plus humour et Justice.
Je crains pour lui qu’il en prenne plein la gueule le 25 janvier, dans ce verdict d’un Appel qui ne pourra que confirmer le jugement initial puisqu’il n’y a aucun élément nouveau susceptible de le remettre en question.
Et ce n’est pas la longueur de la plaidoirie d’un avocat désarmé, fût-il de grand talent et onéreux, qui pourra changer quoi que ce soit à ce fait.
Pourquoi est-ce une « crainte » de mon point de vue ?
Parce que, quoi qu’il en pense, j’aime bien fansolo et j’apprécie beaucoup son humour quand il l’assume ouvertement comme l’amuseur qu’il est pleinement sous ce pseudo.
L’ennui c’est que dans cette affaire il ne s’agit pas de juger « fansolo », puisque précisément il n’a jamais trouvé utile de signer ses facéties en tant que tel sur « Les Amis de Serge Grouard », et c’est bien là que le bât blesse.
La recherche d’identité de l’auteur du blog anonyme a donc conduit non pas à « fansolo » mais à « Antoine B », figurant par ailleurs comme co-listier dans la liste d’opposition mais n’ayant pas hésité à utiliser comme nom de site une locution volontairement trompeuse impliquant illégalement le nom de Serge Grouard…
« Seigneur, garde-moi des mes amis, mes ennemis je m’en charge.. »
Néanmoins, cette polémique aurait pu ne pas prendre autant d’ampleur si la sagesse respective de chacun des adversaires avait pu s’exprimer sans être aussi fortement influencée par l’entourage, et notamment l’entourage d’Antoine B.
J’entends par là les boute-feux qui, pour des raisons politiciennes qui n’avaient plus rien à voir avec l’humour ou le juridique, l’ont poussé à maintenir une position juridiquement intenable au lieu de rechercher un règlement amiable qui aurait pu être envisagé avec bénéfice pour les deux parties.
Je me réjouis donc que la collecte auprès de ces « co-responsables » de gauche ait donné déjà plus de 3500 euros qui soulageront évidemment les dépens d’Antoine.
Pour ma part, j’y ai solennellement apporté ma contribution sous la forme de 1 euro correspondant au remboursement de l’euro symbolique attribué au Maire d’Orléans, mais je continue de penser que sa condamnation au second 1 euro symbolique au titre de Serge Grouard, individu candidat à sa réélection, était parfaitement fondée. A elle seule, cette dernière condamnation entraîne de facto le remboursement des frais de recherche exposés personnellement par le requérant (Serge Grouard), et si je suis choqué quelque part, ce n’est pas du tout par la condamnation elle-même mais par l’énormité des dépens qu’elle entraîne.
C’est de là que vient toute la difficulté en effet : Il est indiscutable dans ce cas de figure que Serge Grouard était parfaitement fondé à faire rechercher l’identité de l’auteur de ces dénigrements ou cette mauvaise plaisanterie, quelle que soit la qualification qu’on donne à ce forfait.
Mais il est tout aussi indéniable qu’il s’est fait largement abuser par ses conseils quant au coût de ces recherches (involontairement sans doute, et par pure ignorance de ce qu’est Internet), et qu’en conséquence le montant des frais réclamés en remboursement à Antoine B, bien que parfaitement légitimes juridiquement, sont à mon avis d’un montant très exagéré. Mais ce n’est pas la faute du requérant, c’est juste que les honoraires d’avocats ou d’huissiers sont libres, et que la question de l’anonymat sur internet est en effet un sujet qui manquait à l’époque de repères juridiques, et en manque encore même trois ans après les faits.
Pas de chance pour Antoine qui dans cette affaire essuiera les plâtres.
Mais bonne nouvelle pour Internet, qui, après un tel jugement qui fera sans doute jurisprudence, verra sans aucun doute les internautes amenés à mesurer et assumer davantage leur responsabilité dans leurs propos publics.
Ce n’est donc pas le droit à l’humour ou la liberté de parole qui sont en jeu, mais bien la responsabilisation des intervenants. Et de cela, en démocratie, chacun ne peut que s’en réjouir.
Minijack, je vois qu’à chaque rebondissement de cette affaire, tu reprends ton petit paquet de pelerin pour justifier l’injustifiable.
Je ne comprends pas comment un soir de République Des Blogs, tu as donné 1€ à fansolo pour le soutenir dans sa cause puisqu’en fait, c’est celle de Serge Grouard que tu défends. Etait-ce un moment d’égarement ? Une manière de se foutre de sa gueule ?
Nous savons que tu as, un moment, essayé d’aider l’équipe de Serge Grouard dans ses investigations en demandant aux copains blogueurs qui était l’auteur du blog. Tu me l’as demandé. Je ne te l’ai pas dit car je ne le savais pas. Tu t’es perdu dans cette affaire croyant que c’était une affaire politique alors que c’est une affaire de liberté d’expression. Je ne sais pas si beaucoup de blogueurs ont encore confiance en toi. En tout cas, moi, je ne me fais plus aucune illusion à ton sujet et je prend ton attitude passée et présente comme une trahison servile. N. Sarkozy a son Besson qui vire les immigrés, S. Grouard, le sien qui combat la liberté.
Par ailleurs, tu continues à citer le patrônyme de Fansolo. Ne crois-tu pas que, grâce à Serge Grouard et au déchainement médiatique qu’il a initié, fansolo ait suffisament payé ? faut-il le googliser à vie pour qu’il porte cette affaire de manière indélébile ? Je sais que tu ne comprendras pas (qu’es-tu capable de comprendre ?), je le signale donc aux autres lecteurs : je supprimé le patronyme de fansolo de ton commentaire et je le supprimerai des commentaires suivants.
Pour répondre à ton premier point, je signale que dans ce présent article qui est une redif d’octobre 2009, je fais effectivement allusion à ton propre article du 6 octobre 2009 où, annonçant le procès en appel, tu écrivais « À cette occasion, une manifestation de protestation semble se préparer sur facebook, qui mérite quelques explications. « : si, en plus de ne pas savoir ce que tu fais, tu ne sais plus ce que tu écrits, je comprends mieux que tu ne soit pas le premier défenseur de la liberté d’expression
Bien, Minijack, merci de la leçon : dura lex, sed lex. Il faut sortir couvert sur l’Internet. Sinon on essuie les plâtres, selon votre expression si bien choisie (à 11.000 € et des sanctions professionnelles tout de même). Je vais voir si mon assurance fournit une protection juridique contre les poursuites judiciaires destructrices de famille, de revenus, de travail.
La technique est simple : étouffer (mais juridiquement, hein, là on a le droit) son adversaire. On appelle çà une procédure-baillon ( exemple : http://news.fr.msn.com/ecologie/article.aspx?cp-documentid=151634966 ).
Je déduis de cette affaire qu’il faut désormais payer les services d’un cabinet de juristes chargé de vérifier l’inattaquabilité des propos tenus sur la toile. Prudence qui se paie, mais la liberté d’expression a un prix, ici comme ailleurs. Merci de l’avoir rappelé.
Je crois qu’il va falloir entrer dans la spirale des procédures abusives, mais en les retournant sans état d’âme contre les baillonneurs.
Connaître l’auteur d’un blog, d’un article, d’un écrit ? Rien de plus simple : depuis la Loi sur la Presse de 1881, il suffit de saisir le MINISTERE PUBLIC, de porter plainte quoi !
- Avantage : c’est le parquet qui fait les recherches et on a aucun frais à avancer (cf la recherche du commentateur anonyme sur LibéOrléans qui parlait de « fasciste actif » – remember
- Inconvénient : il faut se manier et agir vite dans les 3 mois. Pas évident contre un blog fermé depuis 6 mois…
En utilisant une procédure au civil (le dénigrement), la victime a simplement voulu S’AFFRANCHIR des règles et d’une Loi SPECIALE visant à protéger et GARANTIR la liberté d’expression. Elle a habilement CONTOURNE une procédure qui lui était défavorable ‘et l’avocat a d’ailleurs récidivé à Chartres)
Problème : il l’a fait (et a agi) dans des conditions peu claires : perquisitions sur lieu de travail – utilisation des moyens du conseil municipal – médiatisation mensongère (recours au terme impropre d’usurpation, etc etc…)
Que le juge de 1ère instance ait suivi l’argumentaire de l’avocat est un fait. Il a du cependant pour cela se baser sur la loi sur la Presse tout en refusant de l’appliquer… Curieuse interprétation qui ne devrait pas tenir en appel.
Restent aux juges a reprendre sereinement EN JURISTES et au regard notamment de la jurisprudence constante ce nonsense initial : la loi sur la Presse prime sur le 1382 et le dénigrement ne s’applique pas aux personnes physiques (a fortiori politiques) sinon c’est sans fin car n’est-ce pas le propre de tout politicien d’être dénigré ? Ou alors il faut faire un autre métier… Serge Grouard s’était engagé à proposer une Loi sur le sujet. il ne l’a pas fait et on comprend bien pourquoi !!! Il se ridiculiserait vis à vis de ses pairs…
Minijack dit qu’il n’y a pas d’éléments nouveau qui justifie l’appel. On voit bien qu’il n’a rien compris et qu’il confond avec les réouvertures de procès AU PENAL !
Les juges d’appel sont là pour reprendre AU FOND, s’agissant initialement d’un REFERE. Pas besoin d »éléments nouveaux » ; juste des faits à requalifier ! Il devront dire notamment si la procédure utilisée est la bonne et là, ils tomberont d’accord avec Minijack : c’était n’importe quoi
CQFD
Je fais court, je suis de tout coeur avec Fansolo. J’espère que le jugement sera revu et merci à Miguel et les autres de faire du bruit autour de cette lamentable affaire.
Tu sais, je crois que cette affaire a choqué beaucoup de monde. Je passais l’autre jour chez une commerçante, qui a commencé par me dire que je n’aurai pas dû fermer cotéboulevard (ce qui m’a permis d’avancer dans ma réflexion de faire un nouveau cotéboulevard). Elle me dit ensuite : « après fansolo, ça fait beaucoup ! c’est dommage pour la liberté des gens de dire ce qu’ils pensent à Orléans ». Elle m’a dit comment elle avait été choquée par cette affaire. Je ne sais pas si elle est de droite ou de gauche mais visiblement, elle était pour la liberté d’expression.
Au delà de l’amitié que je peux avoir pour Fansolo, de l’amitié profonde que lui vouent ses anciens lecteurs orléanais, je crois que cette affaire a choqué beaucoup de monde. Des gens pas engagés politiquement mais qui tiennent à la démocratie et à la liberté d’expression. Je crois qu’à Orléans, on parlera longtemps encore de ce procès d’un maire envers un simple citoyen qui avait choisi de rigoler sur internet.